[Archive] Accords locaux GIE EXA


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 1er janvier 2008
par  Ben

01/01/2008 - Harmonisation des dispositions conventionnelles

Accord d’adaptation et d’élaboration de nouvelles dispositions conventionnelles conformément au dernier alinéa de l’article L. 132-8 du code du travail. Cet accord a notamment permis d’avoir une équivalence de grille de qualification pour la translation entre convention (...)
mardi 1er janvier 2008
par  Ben

01/01/2008 - Astreintes - Bascules

Accord sur la mise en place des conditions d’astreintes et bascules dans le GIE EXA. Cet accord définit les interventions (Astreintes, bascules, dérangements, interventions) définit les conditions de rémunérations des astreintes définit les conditions de rémunération des bascules traite (...)
mardi 1er décembre 2009
par  Ben

Avenant Astreintes/Contraintes/Bascules 2009

Accord Astreinte/contrainte/Bascule 2009 revalorisation des tarifs et aménagements pour bascules en semaine
mardi 1er janvier 2008
par  Ben

01/01/2008 - Financement de la complémentaire santé

Accord sur le financement de la Complémentaire Santé au GIE EXA. Cette dernière est financée : Par l’entreprise en fonction de la masse salariale Par le Comité d’Entreprise avec des limites hautes et basses, par raport à la subvention des Œuvres (...)
mardi 1er janvier 2008
par  Ben

01/01/2008 - Horaires variables

Accord sur la mise en place des horaires variables au GIE EXA. L’accord définit : les plages de présence obligatoires les plages variables les modalité de récupération d’heures excédentaires sur la semaine sur le (...)

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